Coinbase, la célèbre plateforme d'échange de cryptomonnaies, ne démord pas : Après le rejet par la SEC américaine d'une initiative pour élaborer des règlements pour les actifs numériques, l'entreprise réclame à nouveau un cadre réglementaire approprié. Le conflit avec la SEC s'étire depuis juillet 2022, lorsque Coinbase avait demandé dans une pétition des règles uniformes pour les titres offerts et négociés numériquement. Les "titres nativement numériques", arguait alors Coinbase, différeraient significativement des instruments financiers traditionnels en raison de leur enregistrement et transfert par le biais de la technologie de grand livre distribué. La nécessité d'un cadre réglementaire spécialisé est évidente, les transactions étant exécutées en temps réel et rendues indélébiles sur la blockchain.
Gary Gensler, le chef de la SEC, rejette cette demande. À son avis, la réglementation existante est suffisante et une adaptation spéciale pour le secteur des cryptomonnaies n'est pas nécessaire. La position de Gensler a renforcé la critique de Coinbase et même au sein de la SEC, il y avait des objections. Les commissaires Hester M. Peirce et Mark T. Uyeda ont souligné l'importance de s'engager dans le débat sur les questions soulevées par les nouvelles technologies pour une régulation responsable.
Coinbase n'accepte pas la décision de la SEC et s'est maintenant tourné vers la Cour d'appel des États-Unis pour le troisième circuit afin de présenter à nouveau sa demande de règles claires. L'entreprise soutient que le rejet de la SEC viole l'Administrative Procedure Act, car il était arbitraire et sans raison valable. Coinbase critique particulièrement le fait que la SEC ne puisse pas expliquer comment ses règles existantes s'appliquent aux cryptomonnaies, tout en prenant simultanément des mesures contre des entreprises crypto telles que Ripple et Genesis.
La demande de Coinbase pour un cadre réglementaire spécifique aux actifs numériques illustre les conflits plus profonds entre le secteur de la crypto-monnaie et les autorités de régulation. Un cadre réglementaire complet pourrait être bénéfique non seulement pour Coinbase, mais pour l'ensemble du secteur, apportant plus de clarté et de sécurité dans la gestion des actifs numériques.
